Je propose quelques règles afin de déterminer à qui sont les décors fabriqués à la MJC.
Vous pouvez bien sûr les commenter si vous pensez qu'elles sont tout ou partie innapropriées, c'est à cela que sert un forum à l'origine.

Petite précisions concernant le vocabulaire utilisé dans les règles qui suivent :

* Le terme "matériaux" désignera ce dont est constitué le décors (polystyrène, peinture, flocage).

* Le terme "matériel" désignera les outil utilisés pour fabriquer le décors mais qui ne sont pas des parties constitutives du décors (pinceaux, pyro-scie, aérographe).

Les règles proposées :

1. Le fait qu'un décors ait été fait à la MJC pendant le temps d'activité du pôle jeux ne transfert pas automatiquement la propriété du décors à la MJC si les matériaux utilisés n'ont pas été fournies par la MJC.

2. Si au moins une partie des matériaux utilisés, si petite soit elle, appartient à la MJC, alors le décors appartient à la MJC.

3. Si des adhérents de la MJC fabriquent un élément de décors en utilisant leurs propres matériaux et aucun matériau de la MJC, ils peuvent en conserver la propriété, même si ils ont utilisé du matériel fournit par la MJC pour le réaliser. Il peuvent également décider d'en cèder la propriété à la MJC, mais ils ne pourront alors pas prétendre à quelque rétribution que ce soit, ni en argent, ni en nature, ni privilège quant à l'utilisation de l'élément décors en question.

4. Si plusieurs adhérents ont fourni des matériaux pour un élément de décors, qu'aucun matériau de la MJC n'a été utilisé, et qu'ils décident de ne pas le cèder à la MJC, ils devront se débrouiller entre-eux quant aux questions de propriété, cela ne regarde plus le pôle jeux.
Ils sont toutefois invités à s'accorder avant sur ces questions car nous ne voudrions pas que l'ambiance du pôle jeux se détériore du fait de désaccords de cette nature entre certains de ses membres.